Conseil municipal

Le Conseil municipal se réunira le lundi 15 mai 2023 à 20h00.

15 mai 2023

//

Horaires : à 20h00

Lieu : mairie domloup

Adresse :1 Allée de l'Étang, 35410 Domloup


À l’ordre du jour

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du 17 mars 2023
  2. SISEM/Présentation du Rapport sur le Prix et la Qualité de Service 2021
  3. Finances/ Intercommunalité/Demande de Fonds de concours 2023
  4. Finances/Demande d’aide financière/ Agence de l’Eau Loire- Bretagne/Cour école maternelle
  5. Finances/Demande de subvention/ Fonds Vert/ Cour de l’école maternelle
  6. Finances/Admission en non-valeur
  7. Subvention exceptionnelle auprès de l’association « La Fée Viviane »
  8. Urbanisme/ Approbation de la mise en compatibilité n°1 du PLU/ Secteur « La Rougeraie »
  9. Urbanisme/ Zac du Tertre/ Approbation du cahier des prescriptions et recommandations et du Cahier des charges des cessions de terrain
  10. Enfance-Jeunesse/ Séjours d’été/ Coût pour les familles
  11. Affaires foncières/ Prix d’acquisition de la parcelle cadastrée AB 152
  12. Informations
  13. Questions diverses

Localisation