Délibérations
Délibération CM du 05 oct. 2015 – Révision du PLU
Délibération. CM du 09 janv. 2017 débat sur les orientations du PADD
Délibération CM du 6 mars 2020 arrêt projet PLU
Délibération CM du 08 mars 2021 – DPU définition du périmètre
Délibération CM du 08 mars 2021 – Approbation de la Révision du PLU
Délibération CM du 18 mars 2022 – Modification simplifiée n° 1 Approbation
Délibération CM du 15 mai 2023 – Approbation mise en compatibilité n1
Annexes à la délibération CM du 08 mars 2021
9. Mémoire en réponse après avis des personnes publiques
10. Mémoire en réponse de l’enquête publique
Note de présentation. Modification simplifiée n°1
Rapport de présentation – Annexe : note de présentation de la déclaration de projet valant mise en compatibilité n1
Rapports de présentation
Rapport tome 1. Évaluation environnementale.
Rapport tome 2 – Évaluation environnementale
PADD (Programme d’aménagement et de développement durable)
Orientations d’aménagement et de programmation
Zonage
5D – Repérage du bâti des zones A pouvant faire l’objet d’un changement de destination
Règlement
18 Mars 2022
Annexes
Servitudes d’utilité publique
Arrêtés ZPPA Zone de Présomption de Prescription Archéologique
Liste n°1
Plan n°1
Plan n°2
Information Servitude I4, lignes électriques
T5 (Mis à jour 2022 – Arrêtés + Plans)
Servitudes aéronautiques (NOTES information technique et annexe)
Annexes sanitaires
Plan des installations – Eaux usées
Plan des installations – Eaux pluviales
Plan des installations – Adduction Eau Potable
Annexes Sanitaires
Annexes diverses
Arrêté préfectoral classement des infrastructures sonores (LGV)
Arrêté préfectoral classement sonore des infrastructures de transport terrestres
Rapport, inventaire des Zones Humides
Autres
Conclusions enquête publique de la mise en compatibilité n°1
Rapport enquête publique de la mise en compatiblité n°1
Mémoire en réponse, après avis des personnes publiques
Mémoire en réponse, suite à l’enquête
Cartouche PLU (approbation)
Cartouches (visés en préfecture)
