2024
28 mars
01- Approbation du PV du 10 février 2024
02- Délibération relative à l’instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
03- Approbation du Compte de Gestion 2023
04- Approbation du Compte Administratif 2023
05- Reprise des résultats d’affectation 2023
06- Adoption du Budget Primitif 2024
07- Subventions aux associations
10 février
01- Approbation du PV du 13 janvier 2024
02- Débat d’Orientation Budgétaire
03- Demande de subvention pour un projet solidaire
04- RH- Centre de Gestion 35- Convention générale d’utilisation des missions facultatives
13 janvier
01_ Approbation du PB du 22 novembre 2023
03_ Organisation repas des aînés du 17 février 2024
2023
22 novembre
01- Approbation du PV du 18 octobre 2023
02- Remplacement d’un membre au sein du CA du CCAS
03- Election d’un(e) Vice-Président(e) Délégué(e)
04- Finances Adoption du Règlement budgétaire et financier
Arrêté
Arrêté de nomination d’un membre au sein du CA du CCAS
18 octobre
01 CCAS approbation PV de la séance du 28 septembre 2023
02 CCAS assurance statutaire adhésion au contrat groupe CDG35
03 CCAS Motion de soutien aux EPHAD
28 septembre
01- Approbation du PV du 8 juillet 2023
02- Décisions modificatives n°1 et 2
03- Délégations au Président par le Conseil d’Administration
04- Proposition d’un animateur pour le repas des aînés
05- Demande d’aide financière- Bon carburant
06- Action de soutien aux populations victimes du séisme au Maroc
8 juillet
01- Approbation du procès-verbal du 24 juin 2023
03- Reprise des résultats d’affectation 2022 Annule et remplace la délib 20231803-04
05- Acceptation de dons et de legs
24 JUIN
01- Approbation du procès-verbal du 18 mars 2023
02- Mise à disposition d’un agent communal
03- Demande de subvention de l’association The Raid Lions pour l’Europ Raid
04- Révision de la convention pour le loyer du logement d’urgence
06- Proposition d’un groupe musical pour le Festival des Aînés
18 mars
01- Approbation du PV du 9 février 2023
02- Approbation du Compte de Gestion 2022
03- Approbation du Compte Administratif 2022
04- Reprise des résultats d’affectation 2022
05- Adoption du Budget Primitif 2023
06- Subventions aux associations
07- Action de soutien aux populations victimes du séisme en Turquie et en Syrie
Annexe délibération 3- CA 2022 CCAS
Annexe délibération 5- BP 2023 CCAS
9 février
01- Approbation du procès-verbal du 23 novembre 2022
03- Débat d’Orientation Budgétaire
05- Repas des aînés du 1er avril 2023
2022
23 novembre
01 Approbation PV séance du 24 septembre 2022
02 Adoption de l’instruction budgétaire et comptable M57
03 RH mise en œuvre prime de revalorisation
04 Budget 2022 CCAS décision modificative n°2
3 octobre
01 CCAS approbation du PV de la séance du 5 juillet 2022
02 CCAS Dématérialisation actes administratifs convention ACTES
03 CCAS adhésion à MEGALIS Bretagne
05 CCAS Recrutement de volontaires en service civique