2024
25 MARS
01 Approbation PV séance du 19 février 2024
02 Compte de gestion 2023 Budget Général
03 Compte de gestion 2023 Budget Assainissement
04 Compte de gestion 2023 Budget Boulangerie
05 Compte de gestion 2023 Budget Café restaurant
06 Compte de gestion 2023 Budget Lotissement
07 Compte administratif 2023 Budget Général
08 Compte administratif 2023 Budget assainissement
09 Compte administratif 2023 Budget boulangerie
10 Compte administratif 2023 Budget Café restaurant
11 Compte administratif 2023 Budget Lotissement
12 Affectation des résultats Budget Principal
13 Affectation des résultats Budget Assainissement
14 Affectation des résultats Budget Boulangerie
15 Affectation des résultats Budget Café restaurant
16 Affectation des résultats Budget Lotissement Communal
17 Approbation des taux d’imposition 2024
20 Budget annexe Boulangerie 2024
21 Budget annexe Café restaurant
22 Budget annexe Lotissement communal
23 Budget Production Energie Photovoltaïque
24 Avant-projet définitif Aménagement paysager cour école élémentaire
25 Avenant contrat de maitrise d’oeuvre cours écoles jean de La Fontaine
26 Demande de subvention Fonds Vert pour l’amenagement paysager cour élémentaire
27 Demande de subvention Agence de l’Eau Loire Bretagne cour école élémentaire
28 Convention Agence Locale de l’Energie et du Climat du Pays de Rennes
29 Définition des zones d’accélération pour les énergies renouvelables
30 Instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
31 Recrutement d’un agent contractuel sur un poste permanent
32 SISEM Présentation du Rapport sur le Prix et la Qualité de Service 2022
Budget Assainissement 2024 présentation générale
Budget Boulangerie 2024 présentation générale
Budget Café restaurant 2024 présentation générale
Budget Lotissement communal 2024 présentation générale
Budget Principal 2024 présentation générale
Budget Production énergie photovoltaïque 2024 présentation générale
19 fevrier
01 Approbation du procès verbal séance du 15 janvier 2024
02 Débat d’orientation budgétaire 2024
03 Echange de parcelles avec Espacil Habitat Résidence des Tournesols
04 Constitution d’une servitude canalisation eaux pluviales sur la parcelle AI 119
15 janvier
01 Approbation du PV de la séance du 18 décembre 2023
02 Rapport d’activité 2022 du SDE 35
03 Exception au pricipe d’annualité budgétaire
04 Budget général décision modificative n°3
05 Demande subvention DETR réfection cour élémentaire école JDF
06 Demande subvention DSIL réfection cour élémentaire école
07 Convention de contrôle des installations de collecte d’eaux usées
08 Adressage route de la gibais et route de la Cheminée
09 Décision Virement de crédits Budget général
10 Décision Virement de crédits Budget annexe café-restaurant
2023
18 décembre
13 NOVEMBRE
01 Approbation PV séance du 9 octobre 2023
02 Motion de soutien aux EHPAD, résidences autonomie, services d’aide à domicile et ESMS
03 Participation financière à l’étude juridique responsabilité de L’Etat envers le EHPAD
04 Décision modificative n°1 au budget général
09 OCTOBRE
01 Approbation PV séance du 11 septembre 2023
02 SMICTOM Sud Est Rapport d’activité 2022
03 Accord-cadre infrastructures souterraines avenant n°4
04 Classement de la voirie communale modification
05 DGF et DSR modification classement voirie communale
06 Redevance occupation domaine public GRDF 2023
07 Assujettisement des logements vacants à la taxe d’habitation
08 Convention de location du terrain de football synthétique
09 Vente de la parcelle communale cadastrée AC 227
10 Adhésion au contrat groupe du CDG 35 pour l’assurance statutaire
11 Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
11 SEPTEMBRE
01 Procès verbal séance du 7 juillet 2023
02 Présentation rapport annuel 2022 ZAC du Tertre
03 Attribution des marchés Cour maternelle école Jean de La Fontaine
04 Construction et maintenance structure souterraine Avenant n°3
05 Redevance d’occupation du domaine public 2023 ORANGE
06 Admission en non valeur de créance irrecouvrables
07 Nouveau tarif au restaurant scolaire
08 Création d’un poste d’animateur
09 Création d’un poste vie culturelle et associative
10 Recrutement d’un agent contractuel sur un poste permanent
11 Vacation animation DO IN sur le temps périscolaire
12 Médiathèque désherbage des collections
7 juillet
01 Approbation de la séance du 5 juin 2023
02 Tarifs communaux au 1er septembre 2023
03 Renouvellement bail commercial L’Ordinaire
04 Budget assainissement décision modificative n°1
05 Adoption du Règlement budgétaire et financier
06 Contributions des communes extérieures aux charges de scolarisation
07 Atrribution marché fournitures denrées alimentaires circuits courts
08 Adhésion au Service Commun d’Achats
09 Convention partenariat ALSH avec la commune de Nouvoitou
10 Installations classées demande d’enregistrement GAEC Le Noyer
11 Installations classées demande d’enregistrement COLAS
12 Modification des statuts SIMADE 35
13 Assainissement convention assistance technique avec VEOLIA
14 ZAC du Tertre avenant 1 au traité de concession
15 ZAC du Tertre rétrocession des tranches n°1 et 3.2
16 Adressage ZAC du Tertre tranche 5 et lotissement Le Petit Beauchêne
annexe adressage PLAN Lotissement LE PETIT BEAUCHÊNE-tampon
annexe adressage PLAN ZAC du TERTRE – Tr. 5.1(1)-tampon
Annexe avenant 1 au Traité de concession ZAC du Tertre-tampon
Annexe Règlement budgétaire et financier-tampon
Annexe Rétrocession tranches 1 et 3.2 ZAC-tampon
annexe SCA Convention mandat adhésion complète-tampon
Annexe VEOLIA Projet_convention_AT_Domloup-tampon
5 juin
01 Approbation du PV de la séance du 15 mai 2023
02 Rapport d’activité 2022 Pays de Châteaugiron Communauté
03 Mise à disposition d’un agent communal auprès du CCAS
04 Mise en place du dispositif Chantiers jeunes 2023
05 Requalification de la cour maternelle école Jean de La Fontaine
06 Construction et maintenance d’une structure souterraine avenant n°2
Annexe PCC-Rapport d’activité -2022
15 mai
01 Approbation du procès verbal séance du 17 03 2023
02 SISEM Rapport Prix Qualité Service 2021
03 PCC Demande de fonds de concours 2023
04 Demande d’aide financière AELB Cour de l’école
05 Demande subvention Fonds Vert cour de l’école
06 Admission en non valeur de créances irrecouvrables
07 Subvention exceptionnelle Association La Fée Viviane
08 Mise en compatibilité du PLU secteur La Rougeraie
09 ZAC du Tertre approbation CCCT et CPRUPAE
10 Séjour d’été La Ferme en Cavale coût pour les familles
11 Séjour d’été au Lac de Trémelin coût pour les familles
12 séjour d’été à Binic coût pour les familles
13 Prix d’acquisition de la parcelle AB 152
Annexe CRPAPE-Domloup-A-individuel-tampon
Annexe CCCT TR 5-tampon
Annexe DL3_PLU_DPMEC1_NOTE_DE_PRESENTATION_APPROUVE-tampon
17 mars
01 Approbation compte rendu séance du 27 févier 2023
02 Compte de gestion 2022 Budget Général
03 Compte de gestion 2022 Budget Assainissement
04 Compte de gestion 2022 budget Boulangerie
05 Compte de gestion 2022 budget Café Restaurant
06 Compte de gestion 2022 budget Lotissement
07 Compte administratif 2022 Budget Général
08 Compte administratif Budget Assainissement
09 Compte administratif Budget Boulangerie
10 Compte administratif Budget Café Restaurant
11 Compte administratif Budget Lotissement
12 Affectation des résultats Budget Général
13 Affectation des résultats Budget Assainissement
14 Affectation des résultats Budget Boulangerie
15 Affectation des résultats Budget Café Restaurant
16 Affectation du résultat Budget Lotissement
17 Approbation des taux d’imposition 2023
18 Adoption du budget primitif 2023 Budget Général
19 Adoption du budget primitif 2023 Budget Assainissement
20 Adoption du budget primitif 2023 Budget Boulangerie
21 Adoption du budget primitif 2023 Budget Café restaurant
22 Adoption du budget primitif 2023 Lotissement communal
23 Demande de subvention DSIL 2023 cour de l’école maternelle
24 Demande de subvention Fonds vert cour de l’école maternelle
25 Création de deux postes permanents d’animateurs
26 Création d’un poste permanent de gestionnaire du Portail Familles-animateur
Budget Assainissement 2023 Présentation générale
Budget Boulangerie 2023 Présentation générale
Budget Café Restaurant 2023 Présentation générale
Budget Lotissement 2023 Présentation générale
Budget Principal 2023 Présentation générale
27 février
01 Approbation du procès-verbal de la séance du 6 février 2023
02 Débat d’orientation budgétaire 2023
03 CAF CTG convention de mise en oeuvre du Bonus territoire
04 Convention de partenariat avec le collège Victor Segalen
05 Modification des statuts du SDE 35
06 Voirie dénomination d’une Impasse
07 Création d’un poste à temps complet au grade de Rédacteur
6 février
01 Approbation PV conseil municipal du 16 janvier 2023
02 Subventions 2023 aux associations
03 Pertes sur créances irrecouvrables
04 Provision pour dépréciation des créances douteuses
05 Avenant 1 à l’accord-cadre construction infrastructures souterraines
06 Exclusion Droit de Préemption Urbain Lotissement Le Petit Beauchêne
16 janvier
01 Approbation PV séance du 5 décembre 2022
02 Finances exception au principe d’annualité budgétaire budget général
03 Demande de subvention au titre de la DETR 2023 cour de l’école
04 Demande de subvention auprès de la Région Bretagne pour un aérateur à lames
05 Contrat d’assurance risques statutaire – habilitation du CDG 35
06 Forfait mobilités durables – modification de la délibération initiale
2022
5 décembre
01 approbation PV séance du 7 novembre 2022
02 SDE 35 Présentation du rapport d’activité 2021
03 SMICTOM Sud-Est présentation du rapport d’activité 2021
04 Enfance jeunesse Convention Territoriale Globale 2022-2026
05 Atlas Biodiversité Convention avec la LPO
06 Convention 2023-2025 entre la Commune et Domloup Sports
07 Subvention exceptionnelle séjour élèves cours moyens école Jean de La Fontaine
08 Renouvellement contrat SEGILOG-BERGER LEVRAULT
09 Création d’un poste permanent au grade de Technicien Territorial
7 NOVEMBRE Toutes les Délibérations de la séance du 7 novembre 2022
Détail :
01 Aprobation PV séance 3 octobre 2022
02 Convention PVD -ORT
03 SIMADE 35 Rapport d’activité 2021
04 Construction vestiaires football délibération rectificative
05 Convention de location terrain de football synthétique
06 Garantie d’emprunt Espacil Habitat Maison Héléna
07 Budget Principal, décision modificative n°1
08 Budget lotissement, décision modificative n°1
09 Tarif supplémentaire restaurant municipal
10 Classement des voies vertes dans la voirie communale
11 Actualisation du RIFSEEP
12 Création d’un poste au grade de rédacteur territorial
13 Recensement 2023, recrutement et rémunération agents recenseurs
3 octobre
8 délibérations de la séance du 3 octobre 2022
5 septembre
01 Approbation procès-verbal séance du 8 juillet 2022
02 Attribution des marchés construction vestiaires de football
03 Compte rendu annuel 2021 de la SNC Le Tertre
04 Attribution du marché construction infrastructure souterraine
05 Création d’un poste à temps complet catégorie B
06 Contrat de prestation de portage salarial
8 Juillet
01 Approbation du Procès-verbal de la séance 7 juin
02 Attribution des marchés pour la construction de vestiaires de football
03 Atribution marché de construction et maintenance d’une infrastructure souterraine
04 Redevance d’occupation du domaine public 2020 ORANGE
05 Décision modificative n°1 Budget annexe assainissement
06 Demande d’aide financière auprès de la Région pour l’Atlas de la Biodiversité Communal
07 Principe de répartition de la Taxe d’Aménagement
08 Contribution des communes extérieures aux charges de scolarisation 2021 2022
09 Convention de transport à la demande 2022-2026
10 Changement de nom de l’Avenue des Blés d’Or en Avenue Yves POTTIER