Conseil municipal

le Conseil municipal se réunira le lundi 9 octobre 2023 à 20h00.

A l’ordre du jour :
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 11 septembre 2023
2. SMICTOM Sud-Est/Présentation du rapport annuel 2022
3. Marchés publics/ Construction d’une infrastructure souterraine/Avenant n°4 à l’accord-cadre
4. Voirie/Classement de la voirie communale/Modification
5. Finances/ Dotation globale de fonctionnement des communes et Dotation de Solidarité Rurale
6. Finances/Redevance d’occupation du domaine public/GRDF
7. Finances/Instauration de la taxe d’habitation sur les logements vacants
8. Vie associative/ Convention de location du terrain de football synthétique
9. Affaire Foncières/ Projet Maison HÉOL/Vente de la parcelle communale cadastrée AC 227
10. RH/ Assurance statutaire/Adhésion au contrat groupe du CDG 35
11. Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
12. Informations
13. Questions diverses