Conseil municipal

Le Conseil municipal se réunira le lundi 18 décembre 2023 à 20h30.

A l’ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 13 novembre 2023
2. Composition de la Conférence régionale de la politique de réduction de l’artificialisation des sols
3. Economie/ Ouverture exceptionnelle des commerces les dimanches en 2024
4. Atlas de la Biodiversité Communale/Office Français de la Biodiversité/convention/Avenant n°1
5. Environnement/Convention « déchets abandonnés » avec l’Eco-Organisme CITEO
6. PCC/Convention aménagement et la gestion d’un hébergement de secours et montant du loyer
7. Marchés publics/ Construction de vestiaires foot/ Lot n°4 « étanchéité » /Avenant n°1
8. RH/Restructuration du service administratif
9. RH/Création d’un poste d’agent d’accueil à temps complet
10. RH/Création d’un poste d’assistant(e) RH et DGS à temps non complet
11. RH/Création d’un poste d’animateur enfance-adjoint jeunesse à temps complet
12. Finances/Création d’un budget annexe « Panneaux photovoltaïques »
13. Finances/Budget annexe « Production énergie photovoltaïque » / Statuts/Conseil d’exploitation
14. Finances/Suppression de la régie de recettes « Marché hebdomadaire »
15. Finances/Budget annexe Boulangerie/Décision modificative n°1
16. Subvention auprès de l’association « Au Fil de l’Yaigne » /Création d’un jeu de société
17. Jeunesse/Convention intervention d’un animateur au collège Victor SEGALEN
18. Vie associative/Café associatif/Domiciliation en mairie du siège social
19. Décision du Maire/Budget Général/Souscription d’un contrat de prêt
20. Informations
21. Questions diverses

18 décembre 2023

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Horaires : à 20h30

Lieu : Mairie

Adresse :Allée de l'Étang, 35410 Domloup


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